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Marques déposées par la société JULIEN XAVIER
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DOMAINE SAINT-PANCRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-PANCRACE
JULIEN XAVIER

Numéro de dépôt :
3035303
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-PANCRACE

Déposée le 14 juin 2000 par la société JULIEN XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-PANCRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la société JULIEN XAVIER domicilié(e) 6, RUE LEBEUF, 89000 AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 544 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN XAVIER - France.

La marque DOMAINE SAINT-PANCRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-PANCRACE est expirée depuis le 14 juin 2010.

JULIEN XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : LITTORAL , KAYROS , ALPHABET SPORT


JULIEN XAVIER - 6, RUE LEBEUF, 89000 AUXERRE - France - SIREN 431544683


M. JULIEN XAVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

"Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Saint Pancrace" ; Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ".

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.